Jacques-François SWEBACH DESFONTAINE (1769-1823)

DRAWINGS AND TABLES - CERAMICS - ART OBJECTS AND FURNITURE - CARPETS AND RUGS



Phone during exhibitions and sales : 01 48 00 20 05

EXPERTS :
DRAWINGS and TABLES
Gérard AUGUIER Srls
Via Durini, 27 - 20122 MILANO
Tel. 00 39 335 14 04 157
Email: info@auguier.it
a described lots Nos. 1 to 133
CERAMICS
Michel VANDERMEERSCH
8, rue de Courty, 75007 PARIS
Tél. 01 42 61 23 10 - Fax : 01 49 27 98 49
vandermeersch75@gmail.com
a described lots no. 134 to 146 and 148 to 152

FURNITURE and ART OBJECTS
Jacques BACOT and Hughes de LENCQUESAING
Members of the SFEP
15, quai de Bourbon, 75004 PARIS
Tél.: 01 46 33 54 10
iepconseil@wanadoo.fr
have described lots Nos. 147, 153 to 173 and 176 to 265

BEAUSSANT LEFÈVRE
Voluntary sales company
Siren No. 443 080 338 - Approval No. 2002-108
32, rue Drouot - 75009 PARIS
Tél.: 01 46 33 54 10
. 01 47 70 40 00 - Fax : 01 47 70 62 40
www.beaussant-lefevre.com
contact@beaussant-lefevre.com

CONDITIONS DE VENTE

Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants :
27 % (frais 22,50 % ; T.V.A. 4,50 %)

FRAIS LÉGAUX : 14.40% T.T.C 
LOTS 92, 171, 196, 197, 198, 199, 210, 227 et 257

La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance
des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement.
L’adjudicataire ne pourra se saisir de son lot que contre paiement comptant, soit en espèces (sous conditions),
soit par carte bancaire, soit par chèque certifié ou virement bancaire.
Dans les autres cas, la remise de l’acquisition pourra être différée à l’encaissement du chèque.
Les frais et risques du magasinage restant à la charge de l’acheteur.
Les lots confiés par des non résidents, signalés d’un astérisque (*), seront soumis à la T.V.A.
en plus du prix d’adjudication, sauf si l’acheteur est lui-même non-résident
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente,
il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée,
notamment pour les restaurations d’usage et les petits accidents.
Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif.
La vente se fera selon l’ordre du catalogue, toutefois le Commissaire-priseur ou l’Expert
se réservent le droit de changer l’ordre de présentation selon les nécessités de la vente.
ORDRES d’ACHAT et ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Les Commissaires-Priseurs et les Experts se chargent d’exécuter les ordres d’achat qui leur sont confiés,
en particulier, par les amateurs ne pouvant assister à la vente.
Les ordres d’achat ne seront pris en considération que confirmés par écrit et accompagnés
d’un relevé d’identité bancaire et de la photocopie d’une pièce d’identité,
reçus au moins 24 heures avant la vente.
Les personnes souhaitant enchérir par téléphone peuvent utiliser le formulaire d’ordre d’achat
accompagné d’un relevé d’identité bancaire et de la photocopie d’une pièce d’identité.
Toutes les conversations téléphoniques sont enregistrées pendant la vente
Beaussant Lefèvre et les experts ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables
d’une erreur ou d’un incident téléphonique.
nos 173 et 176 : Spécimen en corail conforme au Règlement CE 338-97 art. 2.w.mc
du 9 décembre 1996, antérieur au 1er juin 1947.
Pour une éventuelle exportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner
- préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné,
particulièrement s'il s'agit des États-Unis.