CODE CIVIL DES FRANÇAIS. À Paris, de l'imprimerie et de la f - Lot 95

LIVRES & AUTOGRAPHES Expositions publiques : Chez l’expert, pour les principales pièces,du 24 au 30 Novembre 2010, uniquement sur rendez-vous À l’Hôtel Drouot le Jeudi 2 Décembre de 11 h à 18 h et le Vendredi 3 Décembre de 11 h à 12 h Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 03 Experts : Alain NICOLAS Tél. : 01.43.26.38.71 Télécopie : 01.43.26.06.11 neufmuses@orange.fr

CONDITIONS DE LA VENTE Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants : pour les livres : 20 % + TVA (5,5 %) = 21,10 % TTC pour les autres lots : 20 % + TVA (19,60 %) = 23,92 % TTC La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L'adjudicataire ne pourra se saisir de son lot que contre paiement comptant, soit en espèces, soit par chèque certifié. Dans les autres cas, la remise de l'acquisition pourra être différée à l'encaissement du chèque. Les frais et risques du magasinage restant à la charge de l'acheteur. Les lots confiés par des non-résidents, signalés d'un astérisque (*), seront soumis à la T.V.A. en plus du prix d'adjudication, sauf si l'acheteur est lui-même non résident. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d'usage et les petits accidents. Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif. La vente se fera selon l'ordre du catalogue, toutefois le Commissaire-priseur ou l'Expert se réservent le droit de changer l'ordre de présentation selon les nécessités de la vente. ORDRES D'ACHAT et ENCHERES PAR TÉLÉPHONE Les Commissaires-Priseurs et l'Expert se chargent d'exécuter les ordres d'achat qui leur sont confiés, en particulier, par les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d'achat et enchères par téléphone ne seront pris en considération que confirmés par écrit et accompagnés d'un relevé d'identité bancaire et de la photocopie d'une pièce d'identité, reçus au moins 24 heures avant la vente. Toutes les conversations téléphoniques sont enregistrées pendant la vente. Beaussant-Lefèvre et l'expert ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables d'une erreur ou d'un incident téléphonique.