Conseil d'État, lot de deux : une Médaille... - Lot 824 - Beaussant Lefèvre & Associés

HISTOIRE & CHEVALERIE

VENTE LE JEUDI 27 OCTOBRE A 13h30 ET LE VENDREDI 28 OCTOBRE - SALLE n° 2

EXPOSITIONS PUBLIQUES À L’HÔTEL DROUOT – SALLE n° 2

Mercredi 26 Octobre 11h à 18h

Jeudi 27 Octobre de 11h à 12h

Vendredi 28 Octobre de 11h à 12h

Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 02

Par le ministère de :

Maîtres Eric BEAUSSANT,

Pierre -Yves LEFÈVRE,

Arthur de MORAS,

Vincent HERAUD

et Théo LAVIGNON

Commissaires-Priseurs associés

assistés de Michel IMBAULT,

BEAUSSANT LEFÈVRE et associés

Société de ventes volontaires

Siren n° 443 080 338 - Agrément n° 2002-108

32, rue Drouot - 75009 Paris

Bureau en Normandie

11, place de la République - 14000 Caen

Tél. : +33 (0)2 31 79 09 33 - Fax : +33 (0)1 47 70 62 40

www.beaussantlefevre.com - contact@beaussantlefevre.com

FRAIS ET PAIEMENT

Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants :

28 % (frais 23,33 % ; T.V.A. 4,50 %).

Les frais à la charge des acheteurs du live sont majorés de 1,8 % TTC (frais : 1,5 % + TVA : 0,3 %).

La vente est faite expressément au comptant.

En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement.

L’adjudicataire ne pourra se saisir de son lot que contre paiement comptant, soit en espèces (sous conditions), soit par carte bancaire, soit par chèque certifié ou virement bancaire.

Dans les autres cas, la remise de l’acquisition pourra être différée à l’encaissement du chèque.

Les frais et risques du magasinage restant à la charge de l’acheteur.

Les lots confiés par des non résidents, signalés d’un astérisque (*), seront soumis à la T.V.A. en plus du prix d’adjudication, sauf si l’acheteur est lui-même non-résident.

ORDRES d’ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES

Les Commissaires-Priseurs et les Experts se chargent d’exécuter les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier, par les amateurs ne pouvant assister à la vente.

Les ordres d’achat ne seront pris en considération que confirmés par écrit et accompagnés d’un relevé d’identité bancaire et de la photocopie d’une pièce d’identité, reçus au moins 24 heures avant la vente.

Les personnes souhaitant enchérir par téléphone peuvent utiliser le formulaire d’ordre d’achat accompagné d’un relevé d’identité bancaire et de la photocopie d’une pièce d’identité.

Toutes les conversations téléphoniques sont enregistrées pendant la vente. BEAUSSANT LEFÈVRE & Associés, opérateur de ventes volontaires et les experts ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables d’une erreur ou d’un incident téléphonique.

ÉTAT ET RAPPORTS D’ÉTAT

Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage et les petits accidents.

Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif.

Nous pouvons vous faire parvenir un rapport de condition des lots qui vous intéressent.

Ce rapport sera rédigé par BEAUSSANT LEFÈVRE & Associés, opérateur de ventes volontaires et ses experts et il ne se substitue pas à une expertise physique de l’objet par vous-même et/ou par vos conseillers. BEAUSSANT LEFÈVRE & Associés, opérateur de ventes volontaires et ses experts ne sont pas formés à la restauration, aussi les indications fournies ne constituent pas un rapport sur l’état global de l’objet rendu par un restaurateur.

Néanmoins, même si nous avons fourni certaines observations sur l’objet que nous pensons utiles, nous vous recommandons de consulter votre propre restaurateur afin d’obtenir un rapport complet sur l’objet en question. Les potentiels acheteurs doivent garder à l’esprit que ce rapport ne révélera pas toute imperfection qui serait dévoilée lors d’une restauration ultérieure.

Nous rappelons aux acheteurs que la responsabilité de BEAUSSANT LEFÈVRE & Associés, opérateur de ventes volontaires et ses experts relative aux biens est limitée aux conditions générales de vente figurant dans notre catalogue et ne s’applique pas à la condition des lots.

ORDRE DE PASSAGE

La vente se fera selon l’ordre du catalogue, toutefois le Commissaire-priseur ou l’Expert se réservent le droit de changer l’ordre de présentation selon les nécessités de la vente.

INCIDENTS DE PAIEMENT ET FICHIERS DES RESTRICTIONS D’ACCÈS DES VENTES AUX ENCHÈRES (TEMIS)

BEAUSSANT LEFÈVRE & Associés, opérateur de ventes volontaires et la S.C.P. BEAUSSANT LEFÈVRE sont abonnées au service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du fichier des restrictions d’accès des ventes aux enchères mise en œuvre par la S.A. Commissaires-Priseurs Multimédia.

Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.

RÉSULTATS DES VENTES

Sur notre site Internet www.beaussantlefevre.com

Dans la Gazette Drouot, chaque vendredi.