Règlement concernant le service intérieur, la police et la d - Lot 180

Ordres de Chevalerie, Décorations, Médailles Groupes de Décorations Ordres et Decorations du Monde Ordres et Decorations de France Expositions publiques : PARIS - DROUOT RICHELIEU - Salle no 6 9, rue Drouot, 75009 Paris Mardi 17 Avril 2012 de 11 h à 18 h Mercredi 18 Avril 2012 de 11 h à 12 h Téléphone pendant l’exposition et la vente: 01 48 00 20 06 Experts : Jean-Christophe PALTHEY

CONDITIONS DE VENTE Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants: 23,92% (frais 20%; T.V.A. 3,92%) La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. L’adjudicataire ne pourra se saisir de son lot que contre paiement comptant, soit en espèces, soit par chèque certifié. Dans les autres cas, la remise de l’acquisition pourra être différée à l’encaissement du chèque. Les frais et risques du magasinage restant à la charge de l’acheteur. Les lots confiés par des non-résidents, signalés d’un astérisque (*), seront soumis à la T.V.A. en plus du prix d’adjudication, sauf si l’acheteur est lui-même non-résident. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage et les petits accidents. Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif. La vente se fera selon l’ordre du catalogue, toutefois le Commissaire-priseur ou l’Expert se réservent le droit de changer l’ordre de présentation selon les nécessités de la vente. ORDRES d’ACHAT et ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE Les Commissaires-Priseurs et les Experts se chargent d’exécuter les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier, par les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat ne seront pris en considération que confirmés par écrit et accompagnés d’un relevé d’identité bancaire et de la photocopie d’une pièce d’identité, reçus au moins 24 heures avant la vente. Les personnes souhaitant enchérir par téléphone peuvent utiliser le formulaire d’ordre d’achat accompagné d’un relevé d’identité bancaire et de la photocopie d’une pièce d’identité. Toutes les conversations téléphoniques sont enregistrées pendant la vente Beaussant Lefèvre et les experts ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables d’une erreur ou d’un incident téléphonique. RÉSULTATS DES VENTES Dans la Gazette de l’Hôtel Drouot, chaque vendredi. Abonnement, renseignements: 10, rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris - 0147 70 93 00 Ce catalogue a été réalisé pour BEAUSSANT-LEFÈVRE avec la collaboration de Michel IMBAULT sur les presses de l’imprimerie Arlys, 12 rue Gustave Eiffel, 95190 Goussainville - Tél.: 01 34 53 62 69